Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société scv caramany
/
HUGUET DE CARAMAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUGUET DE CARAMAN
scv caramany, cave cooperative

Numéro de dépôt :
4193586
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
HUGUET DE CARAMAN de scv caramany

Présentation de la marque HUGUET DE CARAMAN

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUGUET DE CARAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - caramany - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sebastien sales, cave cooperative domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - caramany - France.

La marque HUGUET DE CARAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUET DE CARAMAN arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CARAMANY , curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , château mauléon de caramany , LA CARMAGNOLE , clocher de caramany , les cloches de caramany


scv caramany, cave cooperative - 70 grand rue - 66720 - caramany - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sebastien sales, cave cooperative - 70 grand rue - 66720 - caramany - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.